Mentions légales


1. Informations éditeur

La présente Plateforme COGICO disponible à l’adresse URL www.cogico.fr est éditée par le Conservatoire du littoral représenté par Agnès Vince en sa qualité de Directrice.

Siège social : CORDERIE ROYALE RUE AUDEBERT CS 10137 17306 ROCHEFORT CEDEX

Numéro SIREN : 180005019

N° TVA intracommunautaire : FR64180005019

Contact :

Directrice de publication : Agnès Vince

2. Informations hébergeur

HEXANET

Siège social : 3 Allée Albert Caquot, CS 90001, 51686 REIMS CEDEX

Téléphone : +33 (0)3 26 79 30 05

3. Crédits

Conception et réalisation de la plateforme : Ingenium Digital learning

Hébergement : HEXANET (serveurs localisés en France)

Plateforme : Moodle

Photos : @fotolia @envato @ adobestock

La présente Plateforme et ses mentions légales sont soumises au droit français.

4. Conditions d'utilisation

Accès au service

Le Service est accessible à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les coûts afférents à l'accès au Service, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d'accès à internet sont exclusivement à la charge de l'utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.

Le Conservatoire du littoral met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Service, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir.

Le Conservatoire du littoral ne peut, en outre, être tenu responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l'accès au Service.

Le Conservatoire du littoral se réserve la possibilité d'interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l'accès à tout ou partie du Service, afin d'en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l'interruption n'ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.

Propriété intellectuelle

La plateforme e-learning du Conservatoire du littoral , notamment son contenu, est protégé par le droit en vigueur en France. Le Conservatoire du littoral détient l'intégralité des droits de propriété intellectuelle sur le site et son contenu (textes, photographies, illustrations, animations flash, images, logos, etc.).

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Limites de responsabilité

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